FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400
Présentation de la marque FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400
Déposée le 29 janvier 1996 par la société MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400 est expirée depuis le 29 janvier 2006.
MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10