Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400
MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
96608250
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400

Déposée le 29 janvier 1996 par la société MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) Section Bernard, 97190 LE GOSIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 559 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DE MARE - GAILLARD - France.

La marque FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTI SANTE 200 FORTI SANTE 300 FORTI SANTE 400 est expirée depuis le 29 janvier 2006.

MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : DYNA SANTE 100


MUTUELLE DE MARE - GAILLARD Forme Juridique: Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - Section Bernard, 97190 LE GOSIER - France - SIREN 314559451


MUTUELLE DE MARE - GAILLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Mutuelle